Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX VIEUX COMPTOIRS
Monsieur Sylvain LEBRUN

Numéro de dépôt :
1646987
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2001

Présentation de la marque AUX VIEUX COMPTOIRS

Déposée le 28 février 1991 par monsieur Sylvain LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX VIEUX COMPTOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Sylvain LEBRUN domicilié(e) demeurant à 3 Rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "E.F.A.C." - France.

La marque AUX VIEUX COMPTOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX VIEUX COMPTOIRS est expirée depuis le 28 février 2001.

Sylvain LEBRUN a également déposé les autres marques suivantes : CL CHRISTOPHE LEBRUN


Monsieur Sylvain LEBRUN - demeurant à 3 Rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France


"E.F.A.C." - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Comptoirs de bar